Mentions légales
Mentions légales
Ce site web est édité par l’association Unis-Cité régie par la Loi du 1er Juillet 1901 – art. 5 constituée le 1er juin 1989, enregistrée à la Préfecture de PARIS le 25 octobre 2012 et parue au journal officiel le 28/09/1994 sous le n° 1141.
Directeur de la publication : Stephen Cazade, Directeur
Données personnelles
Les informations que vous fournissez à Unis-Cité ne feront l’objet d’aucune utilisation commerciale. Elles ne seront jamais communiquées à des tiers.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 réformée, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant.
Propriété Intellectuelle
Le présent site Web et l’ensemble de son contenu, y compris textes, images fixes ou animées, bases de données, programmes, cgi, etc., ci-après le Site Web est protégé par le droit d’auteur.
Toutes les données figurant sur ce site (textes, photographies, illustrations, icônes, animations, bases de données, etc…) sont la propriété exclusive de UNIS-CITÉ, ou font l’objet d’une autorisation spécifique d’utilisation pour UNIS-CITÉ.
En accédant au site de UNIS-CITÉ, vous acceptez de vous conformer au code français de la propriété intellectuelle et plus généralement aux traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteur. C’est ainsi que vous vous interdisez de : télécharger, reproduire intégralement ou partiellement, vendre, distribuer, émettre, publier et communiquer sous quelque forme que ce soit les données ou les œuvres protégées par le droit d’auteur qui figurent sur le site de UNIS-CITÉ sans autorisation écrite particulière et préalable du détenteur des droits d’auteur attachés à l’œuvre ou à la donnée reproduite.
Le présent site Web a été créé pour le compte de UNIS-CITÉ.
Tous les éléments de propriété intellectuelle, marques, noms commerciaux et logos sont la propriété de FINEXA, sauf mentions contraires. Toute reproduction du présent site Web est interdite.
Informatique & libertés
En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé de données nominatives réalisé à partir de ce site web a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) qui en a délivré récépissé sous le numéro 1573527.
Les informations susceptibles d’être collectées sur le présent site sont exclusivement destinées au traitement de vos inscriptions à nos séances d’informations. Le destinataire exclusif des données est UNIS-CITÉ.
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez à tout moment d’un droit d’accès, de communication, de rectification, d’actualisation et de suppression des données personnelles vous concernant. Pour exercer ce droit, vous pouvez vous adresser à webmaster@uniscite.fr